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Les Archives Départementales

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Hôpital de SensNombre de notices : 767

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Dates

Critère(s) de recherche: Vanne (France ; cours d'eau)

Sommaire

 

    Présentation des notices

    -+
    • Archives postérieures à 1789 1810/1883
      • Hôpital 1810/1883
        • Capital, immobilisation 1967-10-01/1970-04-17
            • Propriétés bâties et non bâties
              • H-dépôt 4 VII 2 N 142 Cours d'eau an V-1822
                Présentation du contenu :

                Ru de Maurotte, curage : correspondance, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, plans (1806-1817, 1848-1883). Fossé à Guérin et Ru d'Heuré, amodiation : baux (an V-1822). Ruisseau de Saligny, procédure pour détournement illicite du cours : correspondance, extrait des minutes du greffe de la justice de paix de Saint-Clément (1858-1870). Eaux de la Vanne, dérivation : correspondance, relevés des extraits cadastraux, état des terrains à céder à la Ville de Paris, rapport sur le projet d'expropriation, actes d'acquisition de terrains (1867).

                Importance matérielle : 0.05 ml
                Sujet : contentieux administratif / contentieux administratif
                Activité : location
                Lieu : Maurotte (Saint-Denis-lès-Sens, Yonne, France ; cours d'eau) / Saint-Denis-lès-Sens (Yonne, France) / Fossé à Guérin (Soucy, Yonne, France) / Heuré, Ru d' (Soucy, Yonne, France) / Soucy (Yonne, France) / Saligny, Ruisseau de (Yonne, France) / Vanne (France ; cours d'eau)



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